2.2.9.11 Micro-organismes ou organismes génétiquement modifiés Produit pharmaceutique contenant des 0GM/M0GM pour administration non soumis. Nota 3 : Les produits pharmaceutiques (tels que les vaccins) qui sont emballés sous une […]
Continue reading »Category: Nouvelles
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SUITE AU M356
Introduction du transport en vrac (présenté et soutenu par la France) Instruction VC1 /VC2 sous AP12 complété par la CV 38 soit transport en vrac bâché ou couvert. AP12 : […]
Continue reading »Stockage ICPE des batteries au lithium-ionICPE storage of lithium-ion batteries
Il n’existe pas de prescriptions spécifiques définies pour les batteries au lithium-ion rechargables dans la réglementation ICPE. Une batterie au lithium-ion constitue un produit combustible du fait de ses composants. […]
Continue reading »Obligation de désigner un CSTMD ADR 2023 ADR 2023 DGSA obligation
Conseiller à la sécurité Lorsque le conseiller n’est plus en mesure d’exercer ses fonctions, le chef d’entreprise est tenu de désigner un nouveau conseiller, au plus tard dans un délai de […]
Continue reading »Expédition déchets DASRIDASRI waste shipment
Expédier en conformité des déchets d’activités de soins à risques infectieux Mémo ADR de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Normandie. memo DASRI_adr_v10_signe Ship infectious […]
Continue reading »Formation ADR 1.3 LQ LQ Training for ADR 1.3
Le régime d’exemptions des marchandises transportées en quantités limitées permettaient certains allègements réglementaires spécifiques à ce statut ; pas besoin de conditionner les marchandises dangereuses dans des emballages homologués, un étiquetage […]
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